Déposée le 10 octobre 1990 par la société M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN domicilié(e) (Société Anonyme), Route d'Ensisheim, 68840 PULVERSHEIM (dossier no 2181886) - France et immatriculée sous le numéro RCS 917 320 145 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) (dossier no 2181886) - France.
La marque MSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MSU est expirée depuis le 10 octobre 2010.
M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : M.S.U , BERTEC , M MSU
M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN - (Société Anonyme), Route d'Ensisheim, 68840 PULVERSHEIM (dossier no 2181886) - France - SIREN 917320145
CABINET BLEGER-RHEIN - (dossier no 2181886) - France
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2000 n°2181886 - Publication au BOPI 2000-09-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 6 septembre 1993 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°163215 - Publication au BOPI 1993-09-06
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;échelles métalliques notamment échelles mobiles, échelles extensibles, échelles pliables, échelles fixes sur parois, échelles de sécurité, échelles déployables, échelles escamotables, échelles à charnières, échelons coudés à sceller dans une paroi droite ou circulaire, échelons striés,gabarits de perÇage, garde-fous, barrieres en aluminium; brides de fixation mobiles pour scellement rapide des échelles fixes, crosses fixes et escamotables pour échelles fixes, échelons spéciaux en aluminium ou acier polyéthylène, barreaux droits d'escalade, crochets de suspension, garde-corps pour échelles fixes, plates-formes de sécurité escamotables
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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